Soumettre un projet de recherche

Nous invitons les chercheur.es et étudiant.es intéressé.es à communiquer avec notre équipe de coordination de la recherche clinique afin d’explorer les collaborations possibles avec les programmes cliniques avant de soumettre un projet.   

Comment soumettre un projet de recherche

Envisagez-vous de réaliser un projet de recherche en réadaptation au CIUSSS du Centre-Ouest-de-l’Île-de-Montréal (CCOMTL)?

Veuillez communiquer avec notre équipe de coordination de la recherche clinique afin d’explorer les collaborations possibles avec les programmes cliniques avant de soumettre un projet.

Pour mener un projet de recherche en réadaptation au CIUSSS du Centre-Ouest-de-l’Île-de-Montréal (CCOMTL), un chercheur doit avoir des privilèges de recherche au CCOMTL et doit obtenir l’autorisation institutionnelle de la Personne Mandatée (PM) de notre établissement[1].

Trois niveaux d’approbation sont requis pour obtenir l’autorisation institutionnelle de la PM. Pour plus de détails sur chacun de ces niveaux, consultez le site Web de notre bureau d’examen de la recherche:

(1) Évaluation scientifique.

(2) Évaluation éthique

(3) Évaluation de la convenance institutionnelle

Le bureau d’examen de la recherche (BER) soutient et coordonne ces processus d’évaluation par l’entremise de la plateforme Nagano. Toutes les étapes sont illustrées dans la figure 1 ci-dessous

Selon la nature d’un projet de recherche et du lieu de recrutement, les chercheurs qui effectuent des recherches en réadaptation au CCOMTL peuvent choisir de soumettre au comité d’éthique de la recherche (CER) le plus approprié, et ensuite d’obtenir l’autorisation institutionnelle de la PM au CCOMTL. Veuillez-vous référer à la figure 2 ci-dessous pour une illustration de trois trajectoires potentielles. Les détails de ces conditions A, B et C se trouvent dans la description suivante.

*Vous trouverez à la fin de cette page la liste des formulaires dont vous aurez besoin pour le Nagano du CCOMTL.

Condition A : Dépôt auprès du comité d’éthique de la recherche du CCOMTL

Une équipe de recherche peut soumettre un projet pour autorisation au CER du CCOMTL si le recrutement a lieu uniquement au sein du CCOMTL. Le bureau d’examen de la recherche au CCOMTL comprend deux comités d’éthique de la recherche (CER): médical/biomédical et psychosocial, pour plus de détails, consultez le site Web du CCOMTL.

Étapes à suivre pour soumettre un projet afin d’obtenir l’autorisation institutionnelle au CCOMTL:

  • Lors de la création du projet, dans le formulaire CCOMTL Nagano:
  1. Choisissez « recherche psychosociale » dans la section « type de projet ».

La plupart des projets de recherche en réadaptation menés par des membres affiliés au CRIR relèvent de ce comité. Si vous avez un doute quant à la catégorie, veuillez envoyer un courriel à cer@jgh.mcgill.ca.

  • Ajoutez les courriels suivants en tant qu’utilisateurs du projet:
  1. Le courriel de l’équipe de coordination clinique (savoirs-readaptation.ccomtl@ssss.gouv.qc.ca)
  2. Le courriel de la coordonnatrice ou du coordonnateur de la recherche clinique (CRC) responsable des sites concernés:
  • Pour la section: Évaluations spécifiques à l’établissement :
  1. Sous section : 1. Sites et Convenance: Départements (ou programmes) impliqués; choisissez les sites CCOMTL impliqués.
  2. Sous-section: Convenance Contractuelle ; remplir tous les champs en sélectionnant « NON ».
    • Cette étape avise le chef de département du site ou le CRC d’entamer le processus de pré-convenance et le processus d’évaluation du besoin d’une entente de partage de données (ou data transfer agreement (DTA) en anglais)[1].
      • L’équipe de recherche recevront la lettre de pré-convenance et le formulaire initial d’évaluation DTA des CRC de la Direction des affaires académiques et de l’éthique de la recherche (DAAER) une fois que le projet a été évalué par le Comité d’évaluation de la faisabilité de la recherche (également connu sous le nom de pré-convenance (pré-CI)).[2]

3. Répondre aux conditions du BER dans Nagano pour recevoir l’approbation éthique avant l’autorisation institutionnelle de l’établissement pour pouvoir commencer le projet.

4. Après avoir reçu l’autorisation institutionnelle, veuillez communiquer avec l’un de nos CRC. Ils vous aideront avec les prochaines étapes du projet, telles que le recrutement.

[1] Si des données sont transférées entre établissements, ou si les données colligées pour la banque de données ne sont pas conservées dans notre établissement, une évaluation du risque est effectuée par la Direction des affaires académiques et de l’éthique de la recherche. Si le risque est important, un accord de partage de données (DTA : Data Transfer Agreement) entre le CCOMTL et l’établissement de l’affiliation du chercheur seront nécessaires.

[2] Composé de représentants du chef de département/services (directrices associées, gestionnaires de programme, CAPs) de la Direction de la réadaptation et des services multidisciplinaires, représentants du site, coordonnatrice et coordonnateur de la recherche clinique.

Condition B : Dépôt auprès du Comité d’éthique de la recherche en réadaptation et déficience physique (CER-RDP) du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal (CCSMTL)

Une équipe de recherche peut soumettre son projet pour approbation au CER-RDP si le recrutement implique plus d’un établissement partenaire du CRIR ou ne recrute qu’au CCOMTL.

Le CER-RDP dispose d’une expertise en lien avec l’incapacité physique; réadaptation physique, sensorielle et motrice ; ainsi que la participation sociale. Le bureau évaluera tous les projets connexes soumis par les membres-chercheurs du CRIR et les membres d’autres établissements s’il comprend un établissement partenaire du CRIR.

Le CER-RDP a une plus grande expérience/connaissance des projets de réadaptation. De plus, il a une entente formelle pour l’évaluation multicentrique des projets avec le CCOMTL. Cela signifie que si votre projet est soumis à plusieurs sites du CRIR, il serait avantageux pour vous d’avoir une évaluation centralisée.

Même si le projet est soumis au CER-RDP, le projet devra obtenir l’autorisation institutionnelle de la personne mandatée au CCOMTL . À cette fin, les deux plateformes Nagano (CCSMTL + CCOMTL) doivent être synchronisées en reliant le projet entre les plateformes. Cela réduira considérablement le temps passé à compléter les formulaires dans le CCOMTL Nagano.

  1. Relier le projet sur le Nagano CCSMTL au CCOMTL en suivant les étapes suivantes:
    • Dans le formulaire CCSMTL Nagano F0 lors de la création initiale du projet:
      • Choissisez le site CIUSSS du Centre-Ouest-de-l’Île-de-Montréal et
      • Ajouter le contact du chercheur local (ex. Le chercheur principal qui a des privilèges de recherche au CCOMTL) dans la section: Informations générales ; 9 sites participants.
    • Cette étape génère un courriel automatisé à la personne désignée comme contact.
      • Une fois que vous avez accès à Nagano, cliquez sur le lien dans le courriel (expéditeur du courriel : Nagano CCOMTL et objet du courriel : Invitation: projet MP-##-####-####) que vous aurez reçu pour créer le projet.
      • Cela liera le projet soumis sur Nagano CEP-DP au formulaire soumis sur le CCOMTL de Nagano.

*** Faites attention de choisir l’option: créer un projet

2. Lors du choix des sites CCOMTL sur le Nagano du CCSMTL, le CER-RDP avisera le chef de département du site ou le CRC du CCOMTL afin qu’ils commence le processus de pré-convenance (PRE-CI) et le processus d’évaluation du besoin d’une entente de transfert de données (ou data transfer agreement (DTA) en anglais).

    • L’équipe de recherche et/ou le BER recevront la lettre de pré-convenance (PRE-CI)et le formulaire initial d’évaluation DTA des CRC de la Direction des affaires académiques et de l’éthique de la recherche (DAAER) une fois que le projet a été évalué par le Comité d’évaluation de la faisabilité de la recherche (également connu sous le nom de pré-convenance: PRE-CI).

3. Une fois le certificat d’éthique du CER-RDP obtenu, soumettez les documents approuvés au CCOMTL Nagano pour obtenir l’autorisation institutionnelle.

    • Veuillez-vous assurer d’ajouter dans la section : Fichiers du projet ; 12- Lettre de soutien du chef de département ou de programme, télécharger la lettre de pré-convenance (PRE-CI).
    • Dans la section : Évaluation spécifiques à l’établissement ; 7- Convenance contractuelle, remplissez tous les champs en sélectionnant « NON »
    • Dans la section Fichiers du projet, 17- documents supplémentaires, téléchargez le formulaire d’évaluation de la DTA.

4. Attendez de recevoir la lettre d’autorisation institutionnelle de la PM du CCOMTL avant de commencer le projet.

5. Après avoir reçu l’autorisation de l’établissement, veuillez communiquer avec l’un de nos CRCs. Ils vous aideront avec les prochaines étapes du projet, telles que le recrutement.

Condition C : Bureau d’examen de la recherche reconnu par le MSSS

Une équipe de recherche peut soumettre un projet pour autorisation à un CER reconnu par le MSSS si le recrutement a lieu dans des sites CCOMTL et sites non CRIR (p. ex. CUSM, Sainte-Justine, etc.)

1. Communiquez avec les responsables de la recherche en visitant le site Web du MSSS pour obtenir les procédures à suivre pour soumettre un projet pour l’approbation éthique

2. Une fois le certificat d’éthique obtenu auprès d’un CER reconnu par le MSSS, soumettre les documents approuvés au CCOMTL Nagano pour obtenir l’autorisation institutionnelle. Veuillez vous assurer d’ajouter les fichiers pertinents comme suit:

    • Dans la section: Fichiers du projet ; 12- Lettre de soutien du chef de département ou de programme, télécharger la lettre de pré-convenance.
    • Dans la section: Évaluation spécifiques à l’établissement ; 7- Convenance contractuelle, remplir tous les champs en sélectionnant « NON »
    • Dans la section Fichiers du projet, 17- documents supplémentaires, télécharger le formulaire d’évaluation DTA

3. Attendez de recevoir la lettre d’autorisation institutionnelle du CCOMTL avant de commencer le projet.

4. Après avoir reçu l’autorisation, veuillez communiquer avec l’un de nos CRC. Ils vous aideront avec les prochaines étapes du projet, telles que le recrutement.

Les principaux formulaires dont vous aurez besoin dans Nagano CCOMTL:

  • #11MEO: Pour le dépôt initial de votre projet.
  • #2MEO: Pour le dépôt d’un renouvellement ou d’une modification de projet.
  • #10MEO: Pour fermer le projet.

Pour plus d’informations concernant ce processus ou l’option qui s’applique le mieux à votre projet, veuillez nous contacter.